Politique de confidentialité

La présente politique explique de manière transparente comment Jared collecte, utilise, conserve et partage les données à caractère personnel dans le cadre du site https://jared.finance, de l’application mobile Jared et des services associés. Elle s’adresse aux visiteurs, Utilisateurs, Professionnels référencés et personnes qui contactent Jared.

Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis dans la présente Politique ont la signification qui leur est attribuée dans les Conditions générales d’utilisation de la Plateforme, lorsqu’ils concernent les Utilisateurs. Les termes propres à la relation entre Jared et les Professionnels sont entendus au sens des documents contractuels qui régissent cette relation.

1. IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement est Jared, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Metz sous le numéro 953 053 204, dont le siège social est situé 2 rue Maurice Barrès, 57000 Metz, France.

2. CHAMP D’APPLICATION ET ROLES DES PARTIES

Jared agit comme responsable du traitement pour les traitements nécessaires à l’exploitation et à la sécurité de la Plateforme, à la gestion des Comptes, à la qualification des besoins, à l’organisation des mises en relation et rendez-vous, à la gestion de la relation avec les Professionnels et au respect de ses obligations légales.

Lorsqu’un Utilisateur demande une mise en relation, Jared transmet au Professionnel concerné les données nécessaires à la prise en charge de cette demande. Pour les traitements qu’il détermine et met en œuvre pour ses propres finalités, notamment la prise de contact, l’évaluation de la demande, la fourniture de ses prestations et le respect de ses obligations réglementaires et déontologiques, le Professionnel agit en qualité de responsable du traitement distinct. Il lui appartient d’informer l’Utilisateur de ces traitements conformément à sa propre politique de confidentialité.

Jared n’est pas responsable des traitements que le Professionnel détermine et réalise pour ses finalités propres, sous réserve des responsabilités qui incombent à Jared au titre des traitements qu’il met lui-même en œuvre.

3. PERSONNES CONCERNÉES

La présente politique s’applique notamment :

• aux visiteurs de la Plateforme ;

• aux Utilisateurs qui créent un Compte, répondent au questionnaire, sollicitent une mise en relation ou prennent rendez-vous ;

• aux prospects, abonnés aux communications et personnes qui contactent Jared ;

• aux Professionnels référencés et, le cas échéant, à leurs représentants, collaborateurs et utilisateurs autorisés ;

• aux personnes dont les données sont communiquées à Jared par une autre personne, sous réserve que cette communication soit licite.

Les Services destinés aux Utilisateurs sont réservés aux personnes âgées d’au moins dix-huit ans. Jared ne cherche pas à collecter sciemment les données de mineurs par l’intermédiaire de ces Services.

4. DONNÉES COLLECTÉES

4.1 Données fournies directement. Parmi les données collectées, figurent celles fournies directement par les personnes concernées, à savoir :

• données d’identification et de contact : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone et, le cas échéant, adresse postale ;

• données de Compte : identifiant, préférences, langue, paramètres et informations d’authentification ;

• données de qualification : année de naissance, sexe lorsqu’il est demandé, situation professionnelle, informations relatives aux revenus, à l’épargne, au patrimoine, aux objectifs, aux projets, aux besoins et aux préférences de mise en relation ;

• données relatives aux rendez-vous et mises en relation : Professionnel sollicité ou sélectionné, disponibilités, date et statut du rendez-vous, confirmation, annulation, report ou absence ;

• contenus et communications : réponses aux questionnaires, messages adressés à Jared, demandes de support, réclamations, avis et pièces volontairement transmises ;

• préférences de communication et choix relatifs aux cookies ou autres traceurs.

Les champs obligatoires sont signalés au moment de la collecte. Leur absence peut empêcher la création du Compte, la qualification de la demande, la prise de rendez-vous ou la fourniture du Service concerné.

L’Utilisateur est invité à ne pas communiquer dans les champs libres ou pièces jointes de données sensibles au sens de l’article 9 du RGPD, notamment des données de santé, des opinions politiques ou religieuses, sauf nécessité clairement indiquée et canal spécifiquement prévu à cet effet.

4.2 Données collectées lors de l’utilisation. Jared peut également collecter des données d’utilisation telles que :

• données techniques et de sécurité : adresse IP, identifiants techniques, type d’Appareil, système d’exploitation, version de l’Application, navigateur, date et heure de connexion, journaux d’événements et informations relatives aux incidents ;

• données de navigation et d’usage : pages ou écrans consultés, fonctionnalités utilisées, parcours, clics et interactions avec la Plateforme, sous réserve des choix applicables aux traceurs ;

• données relatives à l’utilisation du Service : historique des mises en relation, rendez-vous, notifications, demandes et actions réalisées depuis le Compte.

4.3 Données relatives aux Professionnels. Dans le cadre de sa relation avec les Professionnels, Jared collecte des données relatives à :

• identité, coordonnées professionnelles, fonctions et informations relatives à la structure d’exercice ;

• statuts réglementés, numéro ORIAS, association professionnelle, assurance et autres justificatifs d’éligibilité ;

• informations de Profil, domaines d’expertise, zone d’intervention, typologie de clientèle, disponibilités et critères de mise en relation ;

• historique des mises en relation et rendez-vous, déclarations de rendez-vous honorés ou de no-show et échanges associés ;

• données contractuelles, de facturation, de paiement et relatives au solde et à l’utilisation des données contractuelles, de facturation et de paiement, ainsi que données relatives aux unités ou droits d’utilisation acquis et consommés par le Professionnel dans le cadre de son contrat avec Jared ;

• données de connexion, de sécurité, de support et de réclamation.

4.4 Données provenant de tiers. Jared peut recevoir des données provenant de prestataires d’authentification, de paiement, de prise de rendez-vous ou d’outils techniques, ainsi que de sources publiques utilisées pour vérifier les informations d’un Professionnel, notamment les registres professionnels. Lorsque les données n’ont pas été obtenues directement auprès de la personne, celle-ci est informée conformément à la réglementation applicable.

5. DONNÉES GOOGLE ET FONCTIONNALITÉS OAUTH

La même version de la présente politique doit être accessible depuis le domaine https://jared.finance, la page d’accueil de Jared, l’écran de consentement OAuth configuré dans la Google API Console et l’interface de l’Application.

Lorsque l’Utilisateur choisit de créer un Compte ou de se connecter avec Google, Jared accède, dans la limite des autorisations affichées sur l’écran de consentement OAuth, à l’identifiant du compte Google, au nom, au prénom, à l’adresse électronique et, si elle est disponible, à la photographie de profil. Ces données sont utilisées uniquement pour authentifier l’Utilisateur, créer ou rattacher son Compte Jared, sécuriser la connexion et préremplir les informations correspondantes.

Lorsque l’Utilisateur active volontairement une fonctionnalité de synchronisation avec Google Calendar, Jared accède, selon les autorisations demandées, aux informations nécessaires pour afficher les disponibilités et créer, consulter, mettre à jour ou supprimer les événements de rendez-vous générés par la Plateforme. Ces informations peuvent comprendre l’identifiant du calendrier, les plages de disponibilité, ainsi que le titre, la date, l’heure, les participants, le lien de visioconférence et le statut des événements concernés.

Jared n’utilise les données Google Calendar que pour fournir la fonctionnalité demandée. Jared ne consulte ni n’exploite les autres événements au-delà de ce qui est techniquement nécessaire pour déterminer une disponibilité ou éviter un conflit de calendrier. Pour vérifier les disponibilités, Jared utilise uniquement l’autorisation Google « free/busy », qui indique les créneaux occupés ou libres sans donner accès au contenu des autres événements.

Lorsqu’un rendez-vous est organisé en visioconférence Google Meet depuis la Plateforme, Jared accède, en lecture seule, aux informations de participation de cette réunion (identité des participants, heures d’arrivée et de départ). Ces informations servent uniquement à documenter le déroulement du rendez-vous dans l’historique visible par le Professionnel et par Jared. Jared n’accède ni au contenu audio ou vidéo, ni aux messages, ni aux enregistrements des réunions.

Les événements de rendez-vous créés par Jared dans l’agenda du Professionnel mentionnent l’Utilisateur concerné comme participant. L’Utilisateur reçoit donc, pour ce rendez-vous, la date, l’heure et le lien de visioconférence.

L’utilisation et le transfert à toute autre application, par Jared, des informations reçues depuis les API Google respectent la Google API Services User Data Policy, y compris ses exigences de Limited Use.

Jared’s use and transfer to any other app of information received from Google APIs will adhere to the Google API Services User Data Policy, including the Limited Use requirements.

En particulier, Jared :

• utilise les données Google uniquement pour fournir ou améliorer les fonctionnalités clairement présentées à l’Utilisateur ;

• ne vend pas les données Google et ne les utilise pas à des fins de publicité, de reciblage, de profilage publicitaire, de courtage de données, d’évaluation de solvabilité ou d’octroi de crédit ;

• ne transmet les données Google qu’aux prestataires strictement nécessaires à la fourniture ou à la sécurité du Service, soumis à des obligations appropriées de confidentialité et de protection, ou lorsque la loi l’exige ;

• ne demande que les autorisations nécessaires aux fonctionnalités effectivement activées et informe l’Utilisateur avant toute nouvelle utilisation ;

• n’utilise pas les données Google pour développer, améliorer ou entraîner des modèles d’intelligence artificielle ou d’apprentissage automatique généralistes ;

• ne permet à aucune personne de lire les données Google, sauf avec l’accord explicite de l’Utilisateur concerné, à des fins de sécurité (par exemple pour enquêter sur un abus), pour se conformer à la loi, ou lorsque les données ont été anonymisées et agrégées pour les besoins du fonctionnement interne.

Les jetons d’autorisation Google sont conservés de manière sécurisée tant que la connexion ou la fonctionnalité concernée demeure active. Ils sont supprimés ou rendus inutilisables lorsque l’Utilisateur déconnecte son compte Google, retire l’autorisation, supprime son Compte Jared ou lorsque leur conservation n’est plus nécessaire.

L’Utilisateur peut retirer l’accès de Jared depuis les paramètres de son Compte Jared et depuis les paramètres de sécurité de son compte Google. Le retrait de l’autorisation interrompt les synchronisations futures, sans affecter la licéité des opérations antérieures. Les données Google déjà intégrées dans un rendez-vous ou un justificatif sont supprimées ou conservées conformément aux durées indiquées à l’article 6.

6. FINALITÉS, BASES LEGALES ET DURÉES DE CONSERVATION

Jared limite la collecte et la conservation aux données nécessaires à chaque finalité. Les durées ci-dessous s’entendent sans préjudice d’une conservation intermédiaire plus longue lorsqu’elle est nécessaire pour respecter une obligation légale, établir la preuve d’un droit ou gérer un contentieux.

7. DESTINATAIRES ET PARTAGE DES DONNÉES

Dans la limite de ce qui est nécessaire, les données peuvent être accessibles :

• aux membres du personnel et collaborateurs habilités de Jared ;

• au Professionnel sollicité ou sélectionné, qui devient responsable du traitement distinct pour la prise en charge de la demande ;

• aux prestataires agissant pour le compte de Jared, notamment les prestataires d’hébergement, maintenance, sécurité, authentification, prise de rendez-vous, visioconférence, envoi de courriels et notifications, support, analyse d’audience, paiement et facturation ;

• à Google lorsque l’Utilisateur choisit une fonctionnalité Google, conformément aux conditions et paramètres de son compte Google ;

• aux conseils, auditeurs, assureurs et acquéreurs potentiels de l’activité, sous obligations de confidentialité appropriées ;

• aux autorités administratives, judiciaires ou réglementaires habilitées, dans les cas prévus par la loi.

Jared ne vend ni ne loue les données personnelles. Les prestataires agissant en qualité de sous-traitants ne peuvent traiter les données que sur instruction de Jared et pour les finalités convenues. Ils sont tenus de fournir un niveau de protection au moins équivalent à celui décrit dans la présente politique et requis par la réglementation et, pour les données issues des services Google, par les règles Google applicables. Lorsqu’un destinataire agit comme responsable du traitement distinct, il demeure responsable de ses propres traitements.

8. TRANSFERTS HORS DE L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

Certains prestataires, notamment des fournisseurs de services numériques ou leurs sous-traitants, peuvent traiter des données depuis un pays situé hors de l’Espace économique européen. Lorsque le pays ne bénéficie pas d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, Jared encadre le transfert au moyen de garanties appropriées, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne, complétées si nécessaire par des mesures supplémentaires.

Une copie ou une description des garanties applicables peut être demandée à info@jared.finance, sous réserve de la protection des informations confidentielles.

9. SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

Jared met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques, notamment des mesures de contrôle des accès, d’authentification, de chiffrement lorsque pertinent, de journalisation, de sauvegarde, de gestion des vulnérabilités et des incidents, ainsi que des obligations de confidentialité applicables aux personnes habilitées.

Aucune transmission ou conservation de données ne peut toutefois être garantie comme totalement exempte de risque. L’Utilisateur doit protéger ses identifiants et signaler sans délai toute utilisation non autorisée de son Compte.

10. PROFILAGE ET CLASSEMENT

Jared peut utiliser les réponses au questionnaire et les critères déclarés par l’Utilisateur afin de qualifier sa demande et de lui présenter un ou plusieurs Professionnels susceptibles de correspondre à ses besoins. Les paramètres utilisés peuvent notamment comprendre la nature du projet, les besoins et préférences exprimés, la situation financière ou patrimoniale déclarée, ainsi que les situations que chaque Professionnel a choisi d’accompagner ou auxquelles Jared l’a associé au regard de son expertise et des types de clients qu’il déclare accompagner. L’ordre de présentation des Professionnels est décrit à l’article 5 des CGU.

Ce traitement constitue un profilage au sens du RGPD, mais ne produit pas de décision juridique ou d’effet similaire significatif pour l’Utilisateur. Il n’emporte aucune décision d’investissement et ne remplace pas l’analyse que le Professionnel doit réaliser sous sa propre responsabilité. L’Utilisateur reste libre de solliciter ou de refuser un Professionnel.

11. COOKIES ET AUTRES TRACEURS

La Plateforme utilise des traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité. Les traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou de services tiers non nécessaires ne sont déposés ou lus qu’après le recueil du consentement lorsqu’il est requis.

L’Utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment depuis le module de gestion des cookies accessible sur la Plateforme (lien « Gestion des cookies » en bas de chaque page). Des informations complémentaires sur les traceurs utilisés, leurs finalités, fournisseurs et durées figurent dans la politique relative aux cookies.

12. DROITS DES PERSONNES

Selon les conditions prévues par la réglementation, la personne concernée peut exercer :

• un droit d’accès à ses données et d’obtention d’une copie ;

• un droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;

• un droit à l’effacement ;

• un droit à la limitation du traitement ;

• un droit d’opposition aux traitements fondés sur l’intérêt légitime et, à tout moment, à la prospection commerciale ;

• un droit à la portabilité des données lorsque le traitement est automatisé et fondé sur le consentement ou un contrat ;

• le droit de retirer son consentement à tout moment, sans affecter la licéité du traitement antérieur ;

• le droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

Ces droits peuvent être exercés en écrivant à info@jared.finance ou à Jared, 2 rue Maurice Barrès, 57000 Metz, France. Jared peut demander les informations raisonnablement nécessaires pour vérifier l’identité du demandeur. Une réponse est apportée dans un délai d’un mois, susceptible d’être prolongé de deux mois lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie, sous réserve d’en informer la personne dans le premier mois.

La personne concernée peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou depuis le site https://www.cnil.fr.

13. SUPPRESSION DU COMPTE ET DES DONNÉES

L’Utilisateur peut demander la suppression de son Compte en écrivant à info@jared.finance depuis l’adresse email associée à son Compte. Le Professionnel peut en outre déconnecter à tout moment son compte Google depuis la rubrique « Mon agenda » de son espace conseiller ou depuis les paramètres de sécurité de son compte Google. La demande entraîne la fermeture du Compte et la suppression ou l’anonymisation des données qui ne sont plus nécessaires, en principe dans un délai de trente jours.

Certaines données peuvent être conservées en archivage intermédiaire lorsqu’une obligation légale l’impose ou lorsqu’elles sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice. Elles ne sont alors plus utilisées pour fournir le Service ou à des fins commerciales et sont supprimées à l’expiration de la durée applicable.

La suppression du Compte Jared n’entraîne pas automatiquement la suppression des données déjà traitées par un Professionnel en qualité de responsable du traitement distinct. Toute demande concernant ces traitements doit également être adressée au Professionnel concerné.

14. DONNÉES DE TIERS

Toute personne qui communique à Jared les données d’un tiers doit être autorisée à le faire, limiter cette communication à ce qui est nécessaire et informer le tiers de la présente politique lorsque cela est applicable.

15. ACCESSIBILITÉ ET COHÉRENCE DE LA POLITIQUE

La présente politique est publiée sur le domaine https://jared.finance et accessible depuis la page d’accueil, l’Application, les écrans de collecte pertinents et l’écran de consentement.

Des informations synthétiques peuvent être présentées au moment de la collecte ou de l’activation d’une fonctionnalité. Elles complètent la présente politique sans s’y substituer.

16. MODIFICATION DE LA POLITIQUE

Jared peut modifier la présente politique afin de tenir compte d’une évolution des Services, des traitements, des prestataires ou des exigences légales et réglementaires. La date de mise à jour figure en tête du document.

En cas de modification substantielle, notamment lorsqu’elle concerne une nouvelle finalité, une nouvelle catégorie de données Google ou un nouveau destinataire, Jared informe les personnes concernées par un moyen approprié et recueille un nouveau consentement lorsque celui-ci est requis avant de mettre en œuvre le traitement concerné.

17. CONTACT

Pour toute question relative à la présente politique ou aux traitements de données personnelles mis en œuvre par Jared par courrier électronique : info@jared.finance ou par courrier postal : Jared, 2 rue Maurice Barrès, 57000 Metz, France.